Les sources d'information proposées sur le site Web de la Bibliothèque ont été sélectionnées par le personnel de la Bibliothèque afin d'appuyer l'enseignement et la recherche à l'Université Laval. Le lecteur doit donc considérer que nous ne pouvons garantir la fiabilité de toute l'information obtenue pour une utilisation dans un autre contexte. 

Tout usage autorisé des ressources électroniques de l'Université Laval doit prendre en considération les aspects suivants.

1. L'utilisation des données (bibliographies, articles de revue, données statistiques, livres, images) est exclusivement limitée à des fins d'enseignement et de recherche ou à des fins personnelles. Ces données ne peuvent, en aucun cas, être utilisées à des fins commerciales.
2. Les utilisateurs autorisés peuvent, dans des proportions raisonnables, imprimer, visionner ou télécharger l'information trouvée.
3. Les utilisateurs autorisés ne peuvent partager leur droit d'accès avec d'autres personnes ou institutions.
4. Il est recommandé aux usagers autorisés de lire les termes des licences ou les accords de droits d'auteur associés à chaque ressource. Pour en savoir plus, consultez le Registre des licences d'utilisation des ressources électroniques.

Pour en savoir plus sur le droit d'auteur à des fins d'enseignement, d'apprentissage et de recherche, visitez le site Web du Bureau du droit d'auteur.

Au Canada, en vertu de la Loi sur le droit d'auteur, on peut considérer comme des œuvres protégées notamment les textes, images, œuvres audiovisuelles, cinématographiques, enregistrements d'œuvres musicales et sonores ainsi que les logiciels.

Parmi les attributs du droit d'auteur, nous trouvons les droits patrimoniaux ou économiques. Ainsi, seuls les détenteurs de ces droits peuvent consentir à la reproduction de la totalité ou d'une partie importante de l'œuvre. Le droit de communiquer une œuvre au public par télécommunication est également assujetti au consentement de l'auteur ou détenteur des droits.

Dans la mesure où de tels consentements ont été obtenus par l'Université Laval, ces œuvres sont alors rendues accessibles à distance dans les limites des licences obtenues.

Veuillez noter que, de façon générale, la Bibliothèque de l'Université Laval n'a pas obtenu ces droits.

Les photographies et les illustrations du site Web de la Bibliothèque de l’Université Laval proviennent de différentes sources: banques d’images et photographes. Des remerciements sont adressés à Pub Photo. Toute reproduction est interdite sans l’autorisation de la Bibliothèque.