Université Laval
Bibliothèque

Avis: En raison de la grève à Postes Canada, des délais hors de notre contrôle s’ajouteront pour la réception des documents physiques demandés dans les autres bibliothèques universitaires du Québec et via le service de Prêt entre bibliothèques (PEB). Merci de votre compréhension.

Normes et brevets

Voici les principales ressources à consulter pour trouver l'information concernant les normes et brevets.

Recherche de brevets

  • Base de données sur les brevets canadiens
    Base de données de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada permettant la recherche de brevets canadiens déposés au cours des 154 dernières années. Elle offre la recherche simple et avancée dans plus de 2 500 000 documents de brevets par mots-clés, noms de personnes, ou numéro de brevet.
  • Espacenet
    Base de données de l'Office européen des brevets offrant un accès gratuit à des dizaines de millions de brevets du monde entier et qui contient des informations sur les inventions et les évolutions techniques depuis le 19e siècle jusqu'à nos jours. Elle permet la recherche simple et avancée par mots-clés, noms de personnes, numéro de brevet, etc.
  • Google patents
    Moteur de recherche de Google qui indexe le texte intégral de plus de 87 millions de brevets et de demandes de brevet provenant de 22 offices de brevets depuis 2006. Il permet la recherche par mots-clés, noms de personnes, ayants droits, numéro de brevet, date, etc.
  • Orbit.com
    Base de données performante sur les brevets, qui permet la recherche simultanée dans plus de 90 offices. Le texte intégral est disponible pour une quinzaine de pays, y compris ceux de l'Amérique du Nord et de l'Europe, ainsi que le Japon.
    • Cliquer sur le bouton «Connexion» pour accéder à la base de données
    • Consultation limitée à 4 accès à la fois
    • Veuillez cliquer sur «Déconnexion» à la fin de votre session
  • Registre des brevets de Santé Canada
    Base de données de Santé Canada offrant des renseignements sur les brevets associés aux ingrédients médicinaux délivrés depuis le 12 mars 1993 pour des médicaments à usage humain ou vétérinaire. Elle permet la recherche par ingrédient médicinal, marque de produit, identification numérique de drogue (DIN) et numéro du certificat de protection supplémentaire (CPS).

Ressources sur les brevets

Canada

États-Unis

Europe

International

  • Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI)
    Institution spécialisée des Nations Unies qui encadre la propriété intellectuelle au niveau international. Ce site présente une foule de renseignements sur les brevets ainsi qu'une base de données (Patentscope) répertoriant près de trois millions de brevets.
  • Autres ressources accessibles avec Sofia, l'outil de recherche de la Bibliothèque
    Pour trouver d'autres ressources du même type, utilisez Sofia en suivant les indications suivantes.
    • Pour trouver des guides vous aidant à faire la demande de brevet, cherchez par sujet les mots clés «Brevets d'invention Délivrance».
    • Pour trouver des documents sur la législation concernant les brevets, cherchez par sujet les mots clés «Brevets d'invention Droit Canada» ou «Brevets d'invention Droit international»).
    • Pour trouver des documents sur la propriété intellectuelle dans les domaines industriel, scientifique, littéraire ou artistique, cherchez par sujet les mots clés «Marques de commerce Canada», «Propriété industrielle États-Unis» ou «Droit d'auteur international»).

Normes

Voici des sites Web présentant les principaux organismes de normalisation. À votre demande, la Bibliothèque peut faire l'acquisition d'un document des normes. Pour une recherche plus exhaustive, consultez la page de votre discipline.

Site américain

  • American Society for Quality (ASQ)
    Organisme qui fait la promotion de la qualité au niveau international en mettant en place une communauté, de nombreuses certifications et formations et qui administre des comités consultatifs sur l'élaboration de normes ISO.

Sites canadiens

  • Bureau de normalisation du Québec (BNQ)
    La Bibliothèque de l'Université Laval acquiert une partie des normes publiées par le Bureau de normalisation du Québec, l'organisme québécois accrédité par le Conseil canadien des normes pour l'élaboration de normes et la mise en œuvre des programmes de certification. La Bibliothèque peut, sur demande, acheter une norme offerte sur le site Web du Bureau de normalisation du Québec.
    Trouvez le document en version papier
  • Conseil canadien des normes (CCN)
    Le Conseil canadien des normes favorise l'élaboration des normes nationales et internationales. Le site propose un moteur de recherche pour les normes nationales et internationales de différents organismes.
  • Normes CSA
    Site Web de l'Association canadienne de normalisation qui permet d'accéder à la totalité des normes CSA.

Sites internationaux

Autres ressources accessibles avec Sofia, l'outil de recherche de la Bibliothèque

Pour trouver d'autres ressources du même type, utilisez Sofia en suivant les indications suivantes.

  • Pour trouver des normes sur un sujet, cherchez par sujet (par exemple: «Grues à tour», «Laboratoires Canada Normes», «Éducation Normes»).

  • Pour trouver des documents sur la normalisation, cherchez par sujet («Normalisation», «Normalisation Canada», «Normalisation Pays en voie de développement»).