Tous les documents diffusés dans CorpusUL le sont en conformité avec les contrats d'édition et les politiques des éditeurs. L'équipe de CorpusUL effectue toutes les vérifications nécessaires à cette fin.
Avant de signer un contrat avec un éditeur, il est recommandé de vérifier les conditions de diffusion en libre accès. Au besoin, vous pouvez demander à l'éditeur une modification du contrat qui permettrait, par exemple, de réduire le délai de diffusion (embargo). Pour en savoir plus, consultez la section Politiques d’autoarchivage des éditeurs de la page «Contrats d’édition» sur le site du Bureau du droit d'auteur.
Vous devez indiquer toute modification à votre contrat d'édition dans le champ «Entente particulière sur les modalités de diffusion» du formulaire de dépôt.