Introduction au libre accès

Il n’existe pas de définition unique du libre accès. Les intervenantes et intervenants ainsi que les organisations du milieu universitaire le définissent de différentes manières selon le contexte. Cela dit, l’une des définitions souvent utilisées est celle de la Déclaration de Budapest, qui a posé les bases formelles du mouvement en 2002. On y définit le libre accès comme suit:

«Par “accès libre” à [la littérature de recherche validée par les pairs], nous entendons sa mise à disposition gratuite sur l’Internet public, permettant à tout un chacun de lire, télécharger, copier, transmettre, imprimer, chercher ou créer un lien vers le texte intégral de ces articles, les analyser automatiquement pour les indexer, s’en servir comme données pour un logiciel, ou s’en servir à toute autre fin légale, sans barrière financière, légale ou technique autre que celles indissociables de l’accès et de l’utilisation d’Internet. La seule contrainte sur la reproduction et la distribution et le seul rôle du droit d’auteur dans ce contexte devrait être de garantir aux auteurs un contrôle sur l’intégrité de leurs travaux et le droit à être correctement reconnus et cités.» (Budapest Open Access Initiative, 2019)

Mais, selon la situation, la définition du libre accès peut varier. Par exemple, au Canada, les organismes subventionnaires en ont une définition différente de celle de la Déclaration de Budapest. En fait, on pourrait plutôt parler du spectre du libre accès, qui va du moins libre au plus libre, et qui peut comprendre les éléments suivants:

1. La gratuité: il n’y a aucun coût pour accéder au contenu.
2. L’accès libre : aucun mécanisme technologique ne limite l’accès au contenu.
3. L’absence de délai de diffusion: le contenu est diffusé en libre accès dès sa publication.
4. Des droits d’utilisation plus libres: le contenu est diffusé sous une licence ouverte, comme les licences Creative Commons.

Un contenu combinant les 4 éléments serait le plus libre du spectre.

Pour en savoir plus sur les licences Creative Commons, consultez le site du Bureau du droit d’auteur.

Il existe deux moyens généralement reconnus par les organisations pour diffuser une publication en libre accès.

• La publication en libre accès sur le site de l’éditeur

Consiste à publier chez un éditeur qui diffuse ses publications en libre accès, par exemple dans une revue en libre accès. Des frais de publication peuvent être exigés. Pour les articles, on appelle ces frais « APC » (Article Processing Charge) et en français FTA (frais de traitement d’article). Des licences ouvertes sont souvent utilisées.

Des rabais sont offerts aux chercheuses et aux chercheurs de l’Université Laval pour qu’ils puissent publier en libre accès dans les revues de certains éditeurs. Consultez la liste des réductions des frais de traitement d’articles sur le site de la Bibliothèque.

• L’autoarchivage ou diffusion dans un dépôt en ligne

Consiste à déposer la publication, préalablement publiée par un éditeur, dans une plateforme ouverte afin qu’elle soit diffusée librement en ligne, immédiatement ou après un délai d’embargo. Cela signifie que tout le monde y aura accès gratuitement sans besoin de s’inscrire à la plateforme. Des licences ouvertes peuvent être utilisées. L’utilisation de ces plateformes est gratuite.

L’Université Laval offre une telle plateforme : le dépôt institutionnel, Corpus^UL. Les chercheuses et chercheurs ainsi que les membres de la communauté étudiante de cycles supérieurs peuvent y déposer leurs publications. Pour en savoir plus, consultez les pages du site de la Bibliothèque concernant Corpus^UL.

Plusieurs termes peuvent être utilisés pour décrire ces moyens et les modèles de libre accès qui y sont associés. Le tableau ci-dessous établit la correspondance entre ces termes et les moyens mentionnés précédemment.

Notez que ce tableau n’est pas exhaustif et que d’autres termes peuvent être employés pour identifier certains modèles.

Pour en savoir plus sur les licences ouvertes telles que les licences Creative Commons, consultez le site du Bureau du droit d’auteur.